SOMEPIC TECHNOLOGIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
92445602
Date de dépôt :
07/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2022
Présentation de la marque SOMEPIC TECHNOLOGIE
Déposée le 7 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEPIC TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOMEPIC TECHNOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEPIC TECHNOLOGIE domicilié(e) ZA de Bouzincourt - 80300 - ALBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 180 076 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque SOMEPIC TECHNOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOMEPIC TECHNOLOGIE est expirée depuis le 7 décembre 2022.
SOMEPIC TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : OSBORN , EPB , SOMEPIC , OS BORN
SOMEPIC TECHNOLOGIE, Société par Actions Simplifiée - ZA de Bouzincourt - 80300 - ALBERT - France - SIREN 306180076
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2232071 - Publication au BOPI 2002-12-06
Inscription le 9 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368452 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2012 n°2503543 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-03
- Machines et machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) et pompes; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instruments agricoles; couveuses pour les ufs. - Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs. - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques notamment implants et prothèses; matériels de suture
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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